PUBLICATION ET HÉBERGEMENT

Le site web disponible à l’adresse http://www.plug.be (ci-après dénommé : « Site web ») est publié par et est la propriété de Plug BVBA (ci-après dénommé : « Agence publicitaire Plug »), enregistrée sous le numéro d’entreprise 0480.080.417 et dont le siège social est situé à Daglandstraat 58, 8800 Roulers, RPM dans le ressort territorial du tribunal de commerce de Gand — division Courtrai.

CONDITIONS GÉNÉRALES

Les conditions d’utilisation (ci-après dénommée « Conditions ») sont applicables à toute visite et à tout usage du Site web. Le Site web est la propriété de l’Agence publicitaire Plug. En visitant et/ou utilisant le Site web de l’Agence publicitaire Plug, vous confirmez avoir intégralement lu et compris ces conditions et les approuver formellement. L’Agence publicitaire Plug a le droit de modifier ou de supprimer le contenu du Site web et des Conditions à tout moment, sans avis préalable.

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RESPONSABILITÉ

Le Site web et l’intégralité de son contenu doivent être considérés comme une plateforme et des informations purement générales sur l’Agence publicitaire Plug, son organisation et ses activités. L’Agence publicitaire Plug veille à ce que des efforts raisonnables soient consentis pour assurer la fiabilité et l’actualisation des informations de son Site web, en tout temps. Si les informations fournies venaient à contenir des inexactitudes, l’Agence publicitaire Plug veillerait à consentir tous les efforts raisonnables pour corriger ces inexactitudes. L’Agence publicitaire ne peut toutefois pas être tenue responsable de dommages qui découleraient d’informations inexactes fournies sur le Site web.
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UTILISATION DU SITE WEB

Quand, en tant qu’utilisateur et/ou visiteur, vous placez des messages ou informations, sous quelque forme que ce soit, sur le Site web ou les transmettez par e-mail, l’Agence publicitaire a le droit d’utiliser librement ces messages et/ou informations. En tant qu’expéditeur, vous reconnaissez assumer toute responsabilité liée au contenu et à la sécurité de ces messages et/ou informations. Ils peuvent être traités par l’Agence publicitaire Plug de manière non confidentielle et sans reconnaissance d’un quelconque droit de propriété à l’égard de l’expéditeur de ces messages et/ou informations.
En aucun cas, le Site web ne peut être utilisé aux fins suivantes : la violation des présentes conditions, des dispositions légales, de l’ordre public ou à toute autre fin illicite.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu complet du Site web, ci-après « le Contenu », y compris tous les messages, informations, illustrations et autres éléments, appartient à l’Agence publicitaire Plug ou est placé sur le Site web par l’Agence publicitaire Plug avec l’accord des détenteurs des droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Le Contenu de ce Site web ne peut pas être reproduit ou partagé sans l’accord écrit et explicite préalable de l’Agence publicitaire Plug.

DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPÉTENT

Ces Conditions sont exclusivement soumises au droit belge. En tant qu’utilisateur du Site web, vous reconnaissez que le droit belge est applicable pour tout litige qui trouverait son origine dans l’utilisation du Site web. En cas de litige, vous acceptez la compétence exclusive des tribunaux de l’arrondissement judiciaire où se situe le siège social de l’Agence publicitaire Plug. Si un tribunal estimait qu’une disposition de ces conditions est nulle ou inapplicable, voire contraire à des dispositions contraignantes, cela n’influencerait en rien la validité et l’applicabilité des autres dispositions de ces conditions, ni la validité et l’applicabilité de la partie de la disposition concernée qui est opposable ou qui n’est pas contraire au droit applicable.

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